Illisible
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Humeur : Good Moon
 | | Sujet: Les Droits d'auteurs Jeu 28 Jan - 11:45 | |
| Attention, un peu de sérieux dans ce monde merveilleux de littérature. (: Si vous avez l'impression qu'il y a vol de droits d'auteurs sur ce forum, n'hésitez pas à envoyer un MP et le membre sera banni. Les visiteurs n'ont également pas accès à la section "Vos écrits" pour protéger un maximum les droits d'auteurs des membres. Extraits du Code de la propriété intellectuelles - Citation :
L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres 1er et III du présent code.
L'œuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l'auteur.
Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les œuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination.
Le titre d'une œuvre de l'esprit, dès lors qu'il présente un caractère original, est protégé comme œuvre elle-même. En résumé : Il est strictement interdit de dérober les textes présents sur ce forum et de se les attribuer personnellement. Si l'inverse se produit : vol d'un texte présent sur la toile et posté ici en votre nom, vous serez banni définitivement du forum. Je vous demande également d'introduire ceci à la fin du premier post de votre recueil. - Citation :
 ATTENTION : L'histoire de cette bibliothèque est la propriété exclusive de son auteur. La copie et l'utilisation partielles ou totales de son travail est interdite. Conformément aux articles L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle. Donc, plus d'excuses pour ne pas poster, vous êtes en sécurité, ahah !  Enjoy ! (:  | |
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